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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) assentus consulting
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HAP'S! Coffee & Sandwiches
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAP'S! Coffee & Sandwiches
assentus consulting, sarl

Numéro de dépôt :
3815638
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
HAP\'S! Coffee & Sandwiches de assentus consulting

Présentation de la marque HAP'S! Coffee & Sandwiches

Déposée le 17 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) assentus consulting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAP'S! Coffee & Sandwiches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) assentus consulting domicilié(e) 18 rue de la verrerie - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 708 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, assentus consulting domicilié(e) 18 rue de la verrerie - 44100 - NANTES - France.

La marque HAP'S! Coffee & Sandwiches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815638.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAP'S! Coffee & Sandwiches est expirée depuis le 17 mars 2021.

assentus consulting a également déposé les autres marques suivantes : ASSENTUS CONSULTING , LAVERGNE NOS TRADITIONS POUR VOTRE PLAISIR


assentus consulting, sarl - 18 rue de la verrerie - 44100 - NANTES - France - SIREN 524708476


assentus consulting - 18 rue de la verrerie - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566259 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services hoteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.